Conditions Générales de Ventes

1. Introduction

 

1.1 Présentation de l'Entreprise

 

Maison Nems, un établissement culinaire niché au cœur de Rennes à l'adresse  6 Square du roi Arthur, 35000 Rennes, se démarque par sa spécialisation dans la street food vietnamienne. Offrant une palette de saveurs authentiques et uniques, Maison Nems invite ses clients à explorer la richesse de la cuisine vietnamienne, proposée sous forme de vente à emporter et de livraison. Pour toute question ou demande, notre service client est à votre disposition à l'adresse e-mail sav@maisonnems.com.

 

1.2 Objet

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les termes et conditions sous lesquels Maison Nems propose la vente et la livraison de ses produits à ses clients. Elles encadrent les modalités de passation des commandes, de paiement, de livraison ou de retrait en magasin, ainsi que le service après-vente de ces produits.

 

Toute personne passant commande (ci-après le « Client ») s’engage à consulter et à respecter la dernière version des CGV en vigueur et il lui est conseillé de se référer, avant toute commande, à la dernière version des CGV accessible à tout moment sur le Site.

 

1.3 Acceptation des CGV

 

L’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente est une étape indispensable et préalable à toute commande passée auprès de Maison Nems. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la validation définitive de sa commande. La confirmation de la commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux CGV en vigueur au jour de la commande, dont la conservation et la reproduction sont assurées par Maison Nems conformément à l'article 1127-2 du Code civil.

 

2. Produits et Services

 

Produits

Si les Produits ne sont pas consommés immédiatement il appartiendra au Client de les conserver au réfrigérateur à une température inférieure à 6°c. 

Les Produits maison nems doivent être consommés conforme la DLC indiquée sur le produit et ne doivent pas être congelés.

 

2.1 Offre de Produits

 

Maison Nems se distingue par une offre variée de street food vietnamienne, proposant à ses clients une large gamme de produits classés en différentes catégories : Nems, Bò Bún, Banh Mi, Nouilles Sautées, Rouleaux de printemps, Desserts, et Boissons. En complément de ces offres, Maison Nems prévoit également la mise en place de Menus composés, dont les noms seront communiqués ultérieurement. Ces ensembles permettront de découvrir les saveurs variées de notre cuisine à des prix avantageux.

 

2.2 Disponibilité des Produits 

 

Maison Nems s'engage à assurer la disponibilité de tous les produits présentés sur son site internet tout au long de l'année. En cas de rupture exceptionnelle d'un produit, Maison Nems mettra tout en œuvre pour rétablir sa disponibilité dans les plus brefs délais ou proposer une alternative de qualité similaire.

 

2.3 Indisponibilité des Produits 

 

Les Produits présentés sur la carte Maison Nems le sont sous réserve des stocks disponibles dans le Restaurant. En cas d'épuisement des stocks, le Restaurant préviendra le Client par téléphone pour lui proposer soit d'opter pour un autre Produit, soit de déduire du montant de la facture le prix du Produit indisponible et procéder au remboursement du Produit manquant. Avec l’accord du Client, cette réduction pourra également prendre la forme d'un avoir à valoir sur une prochaine commande.
 

2.4 Personnalisation des Commandes

 

Reconnaissant l'importance de répondre aux préférences et besoins spécifiques de chacun, Maison Nems offre à ses clients la possibilité de personnaliser leurs commandes. Lors de la sélection du produit, une rubrique "Demande spécifique" est disponible pour que les clients puissent laisser des commentaires ou demandes particulières, y compris l'option végétarienne. Dans la limite du possible (A revoir).

 

2.5 Informations sur les Allergènes

 

La santé et le bien-être de nos clients étant de la plus haute importance, Maison Nems fournit des informations claires sur les allergènes présents dans chaque produit. Ces informations sont accessibles directement dans le menu de notre site internet, permettant à nos clients de faire des choix éclairés en fonction de leurs restrictions alimentaires ou de leurs allergies.(Liste des allergènes)

 

3. Processus de Commande

 

3.1 Passation de Commande

 

Les commandes auprès de notre partenaire DOOD qui est une plateforme de commande. Nous sommes ravis de servir nos clients tous les jours de la semaine, du lundi au dimanche, entre 11h et 23h. Aucun montant minimum n'est exigé pour passer commande, permettant ainsi à nos clients de savourer leurs plats préférés.

 

Via la plateforme de commande DOOD

(1) Le Client choisi entre les modes de mise à disposition de la commande en cliquant sur les onglets « Livraison » ou « A emporter » sur le Site. 

(2) S’agissant de la livraison, le Client est invité à entrer son code postal pour vérifier qu’il se situe bien dans la zone de livraison de l’un des restaurants maison Nems Lorsque plusieurs restaurants couvrent sa zone de livraison, le Client est invité à choisir le Restaurant auprès duquel il souhaite passer commande. 

(3) S’agissant de la vente à emporter, le Client choisit le Restaurant parmi la liste des restaurants Maison Nems . 

(4) Une fois le Restaurant déterminé, le Client indique à quel moment il souhaite recevoir sa commande « Maintenant », « Aujourd’hui » ou « Un autre jour » et dans les deux derniers cas, le Client renseigne le créneau horaire dans lequel il souhaite être livré ainsi que le jour concerné. 

(5) Le Client est ensuite dirigé automatiquement vers une fenêtre présentant les produits Maison Nems disponibles à la commande (ci-après les « Produits »). 

(6) Le Client choisit le ou les Produits qu'il souhaite commander et confirme en cliquant sur l'icône « Ajouter à mon panier ». 

(7) Un montant minimum de commande peut être imposé pour la livraison, auquel cas le Client en est averti avant le paiement de la commande. Aucun montant minimum n’est imposé concernant la vente à emporter. 

(8) Via l’onglet « panier », toujours accessible sur le Site, le Client trouvera un récapitulatif des Produits choisis, de leur quantité et du montant total de la commande ainsi que les coordonnées du Restaurant et, le cas échéant le créneau/date de la livraison. 

 

Via téléphone

(1) La commande par téléphone est possible au numéro indiqué sur le site

(2) Le Client est alors mis en relation avec un opérateur qui prend son numéro de téléphone ainsi que son nom et prénom (compte client?)

(3) Le Client est alors invité à choisir quel mode de commande il désire ; livraison à domicile ou retrait au restaurant.

(4) Maison Nems prend alors la commande et, le cas échéant, le lieu de livraison. Maison Nems annonce ensuite le prix total TTC de la commande et le délai de livraison estimé. 

(5) Un montant minimum de commande peut être imposé pour la livraison, auquel cas le Client en est averti avant le paiement de la commande. Aucun montant minimum n’est imposé concernant la vente à emporter. 

(6) paiement stripe 

 

3.2 Confirmation de Commande

 

Après avoir passé commande sur notre site, chaque client recevra une confirmation par e-mail. Cette confirmation récapitulera les détails de la commande, le prix total ainsi que le délai estimé de livraison ou de disponibilité pour retrait.

 

(11) Après validation du panier, le Client est dirigé automatiquement vers une fenêtre indiquant l’adresse de livraison renseignée lors de l’inscription. Il a alors la possibilité de la modifier, de la compléter ou de créer une nouvelle adresse. Il peut également indiquer une adresse de facturation si elle est différente de l’adresse de livraison et doit obligatoirement renseigner son numéro de téléphone. Finalement, il est invité à valider toutes ces informations. 

 

(12) Le Client a également la possibilité d’ajouter un bon/code de réduction

 

(13) Le Client reçoit enfin un email confirmant sa commande à l’adresse email indiquée. La commande de Produits n'est définitivement confirmée et n'engage Maison Nems qu'à réception de ce courrier électronique par le Client. Le Client est donc invité à s’assurer de sa réception et à contacter le service client par téléphone en cas de difficulté

 

3.3 Modification et Annulation de Commande 

 

Absence de droit de rétractation

Le droit de rétraction tel que prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation n’est pas applicable à la vente des Produits qui sont des produits frais et périssables. Le Client est donc informé que toute commande validée sur le Site et confirmée par Maison Nems est ferme et définitive et que l’exercice du droit de rétractation est exclu.

 

3.4 Heures et Jours de Service

 

Maison Nems accueille vos commandes tous les jours, du lundi au dimanche, de 11h à 23h. Nous nous efforçons de maintenir ce service continuellement, y compris durant la majorité des jours fériés. Toute modification exceptionnelle de ces horaires sera communiquée à l'avance via notre site web et nos canaux de communication habituels.

 

3.5 Conditions Spécifiques 

 

Pour le moment, des conditions spécifiques relatives aux commandes en livraison ou à emporter, ainsi que la gestion des situations où un produit commandé n'est pas disponible, sont en cours d'évaluation. Maison Nems s'engage à fournir des informations claires et à jour dès que ces conditions spécifiques seront définies. 

 

4. Prix et Paiement 

 

4.1 Prix

 

Les prix des produits et services proposés par Maison Nems sur son site web sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Maison Nems s'engage à communiquer clairement si les frais de livraison sont inclus ou non dans le prix affiché des produits. Concernant les réductions, offres spéciales ou promotions, celles-ci seront annoncées sur notre site web et à travers nos canaux de communication habituels dès qu'elles seront disponibles. 

 

4.2 Moyens de Paiement Acceptés

 

Maison Nems accepte plusieurs moyens de paiement pour faciliter vos achats : carte de crédit, PayPal, Apple Pay, Google Pay, carte TR. La sécurité de vos transactions étant primordiale pour nous, nous collaborons avec des plateformes sécurisées telles que Wix et Stripe pour garantir la protection de vos informations de paiement. (Spécifié pour le click & collect, pas d’espèces)

 

4.3 Sécurité des Transactions

 

Nous prenons la sécurité des transactions très au sérieux. Toutes les transactions effectuées sur notre site sont protégées par des systèmes de sécurisation de pointe. Vous pouvez donc passer vos commandes en toute confiance, sachant que vos données bancaires sont sécurisées et protégées contre tout accès non autorisé.

 

4.4 Facturation et Confirmation de Paiement

 

Suite à chaque commande payée, les clients recevront un reçu de leur paiement par mail ainsi qu'une confirmation dans leur espace client sur notre site. Ce document servira de preuve d'achat et récapitulera les détails de la commande, le montant payé, ainsi que le mode de paiement utilisé.

 

5. Livraison et Retrait des Commandes

 

5.1 Options de Livraison

 

Maison Nems offre un service de livraison standard pour ses clients, avec deux dark kitchens stratégiquement situées à Rennes et à Paris La Défense pour couvrir efficacement ces zones géographiques. Nous nous engageons à fournir une expérience de livraison fiable et efficiente, adaptée aux besoins de nos clients.
 

5.2 Frais de Livraison

 

Les détails concernant les frais de livraison sont actuellement en cours d'évaluation. Maison Nems s'efforce de proposer des options de livraison compétitives et justes pour tous ses clients. Nous communiquerons ces informations dès qu'elles seront disponibles sur notre site web et à travers nos canaux de communication.

 

5.3 Délais de Livraison
 

La livraison de la commande sera effectuée à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Toutes les livraisons sont réalisées dans les délais approximatifs indiqués lors de la commande sur le Site. Maison Nems fait de son mieux pour les respecter, mais des aléas (notamment liés aux intempéries, à la circulation, etc.) peuvent entraîner des dépassements des délais de livraison, lesquels ne peuvent donner lieu à dédommagement. Si le Client n'est pas présent pour réceptionner la livraison des Produits commandés à l'adresse indiquée lors de la commande, celle-ci sera retournée et Maison Nems ne remboursera pas le prix de la commande. La totalité de la somme sera facturée au Client.

 

5.4 Retrait des Commandes

 

Pour ceux qui préfèrent venir chercher leurs commandes, Maison Nems offre la possibilité de retrait directement à nos dark kitchens de Rennes et Paris La Défense. Le processus spécifique de retrait, y compris les délais et les modalités, sera communiqué ultérieurement. 

 

5.5 Gestion des Retards de Livraison

 

Bien que nous nous efforçons de respecter les délais de livraison, des retards peuvent survenir en raison de circonstances imprévues. Notre politique et nos mesures en cas de retard sont actuellement en cours de définition. Nous nous engageons à tenir nos clients informés et à proposer des solutions adéquates en cas de retard significatif. 

 

5.6 Réception et Vérification des Commandes

 

Nous conseillons à nos clients de vérifier l'état de leur commande au moment de la livraison ou du retrait. Des instructions détaillées concernant la procédure à suivre en cas de problème avec la commande seront fournies. Votre satisfaction est notre priorité, et nous sommes dédiés à résoudre tout problème qui pourrait survenir de manière rapide et efficace.

 

6. Politique de Remboursement et Réclamations

 

6.1 Remboursement

 

Maison Nems établira une politique de remboursement claire pour assurer la satisfaction de ses clients en cas de problème avec leur commande. Les conditions de remboursement, y compris les délais de traitement, seront communiquées dès qu'elles seront disponibles. 

 

6.2 Réclamations

 

La satisfaction de nos clients est notre priorité. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant votre commande, nous vous invitons à nous contacter directement. Le processus spécifique pour soumettre une réclamation sera fourni, garantissant une réponse et une résolution rapide à tout problème rencontré.

 

6.3 Produit manquant

 

En cas de produit manquant, le Client devra informer Maison Nems lors de la mise à disposition des Produits, à défaut de quoi aucune réclamation ne sera acceptée.

 

7. Droits de Propriété Intellectuelle

 

7.1 Protection des Contenus

 

Tous les contenus présents sur le site web de Maison Nems, incluant sans limitation les images, photos, logos, descriptions des produits, et textes promotionnels, sont la propriété exclusive de Maison Nems. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces contenus est strictement interdite et est susceptible de constituer une violation des droits de propriété intellectuelle.

 

7.2 Utilisation des Contenus par les Tiers

 

L'utilisation, le partage, ou la reproduction des contenus propriétaires de Maison Nems par des tiers sans l'autorisation préalable écrite de Maison Nems est formellement interdit. Maison Nems se réserve le droit de valider toute demande d'utilisation de ses contenus à des fins spécifiques, et ce, selon des conditions définies par Maison Nems.

 

7.3 Violation des Droits de Propriété Intellectuelle

 

En cas de violation des droits de propriété intellectuelle de Maison Nems, l'entreprise se réserve le droit d'engager toutes les actions classiques permises par la législation française pour protéger ses intérêts. Cela peut inclure, mais sans s'y limiter, des actions en justice visant à faire cesser la violation et à obtenir réparation pour le préjudice subi.

 

8. Dispositions Générales

 

8.1 Modification des CGV

 

Maison Nems se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Toute modification sera notifiée à nos clients par mail. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Les clients sont encouragés à consulter régulièrement les CGV afin de prendre connaissance de toute nouvelle modification. L'utilisation continue du site et des services de Maison Nems après la modification des CGV constitue une acceptation de ces changements par le client.

 

8.2 Résolution des Litiges

 

Maison Nems privilégie la résolution amiable des litiges. En cas de désaccord ou de contestation relative à une commande, nous invitons nos clients à prendre contact directement avec notre service client pour trouver une solution satisfaisante. Si une résolution amiable ne peut être atteinte, tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes CGV sera soumis au tribunal de commerce de Rennes, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

 

8.3 Loi Applicable

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. Cela concerne l'interprétation, l'exécution, la validité et les suites des présentes CGV et de ses suites. Les parties s'engagent à rechercher avant tout une solution amiable à tout différend qui pourrait survenir concernant l'interprétation ou l'exécution des présentes.

 

9. Confidentialité et Protection des Données Personnelles

 

9.1 Collecte des Données

 

Maison Nems collecte les données personnelles de ses clients via son site internet, uniquement avec l'accord de ces derniers. Ces données peuvent inclure, sans s'y limiter, le nom, l'adresse e-mail, l'adresse postale, et le numéro de téléphone, collectées lors de la création d'un compte client ou de la passation d'une commande.

 

9.2 Utilisation des Données

 

Les données collectées sont utilisées pour deux principales raisons : la réalisation et le suivi des commandes passées sur notre site, ainsi que pour nos actions promotionnelles. Maison Nems s'engage à ne pas partager ou vendre ces données à des tiers à des fins commerciales.

 

9.3 Sécurité des Données

 

La sécurité de vos données personnelles est une priorité pour Maison Nems. Nous utilisons la plateforme Wix pour notre site internet, qui intègre des mesures de sécurité avancées pour protéger les données contre l'accès non autorisé, la modification, la divulgation, ou la destruction.

 

9.4 Droits des Clients

 

Conformément à la réglementation en vigueur, les clients de Maison Nems ont le droit d'accéder à leurs données personnelles, de demander leur modification ou leur suppression. Pour exercer ces droits, les clients peuvent nous contacter par mail. Maison Nems s'engage à répondre à ces demandes dans les meilleurs délais.

 

9.5 Service Après-Vente et Assistance Client

 

Maison Nems s'engage à fournir un service après-vente et une assistance de qualité à ses clients. Pour toute question ou demande relative à une commande, à un produit, ou pour toute autre assistance, nos clients peuvent nous contacter via l'adresse mail ou le numéro de téléphone disponible sur notre site internet. Nous nous efforçons de répondre rapidement à toutes les demandes pour assurer la satisfaction de nos clients.

 

10. Dispositions Finales 

 

Maison Nems est dédiée à offrir une expérience client exceptionnelle, à travers la qualité de ses produits et de son service. Nous sommes toujours à la recherche de moyens d'améliorer nos offres et nos services et nous accueillons les retours de nos clients avec gratitude.

 

Engagements Futurs

 

Bien que certains aspects, tels que les instructions spécifiques pour les réclamations, les engagements éthiques et environnementaux, un programme de fidélité, ainsi que des partenariats et collaborations, n'aient pas été définis ou introduits à ce stade, Maison Nems aspire à développer ces initiatives à l'avenir. Nous nous engageons à mettre à jour nos Conditions Générales de Vente pour refléter ces évolutions et à communiquer clairement toute nouvelle information à nos clients.

 

Nous encourageons nos clients à consulter régulièrement cette section pour rester informés des dernières mises à jour et des nouvelles initiatives que Maison Nems sera fière d'offrir.

 

11. Conclusion

 

Nous tenons à remercier sincèrement tous nos clients pour leur confiance et leur fidélité. Chez Maison Nems, nous sommes profondément engagés à fournir une expérience culinaire vietnamienne authentique et de qualité, tout en assurant un service client exceptionnel.

 

Notre objectif est de continuer à améliorer et enrichir notre offre pour répondre au mieux à vos attentes. Nous restons à l'écoute de vos suggestions et sommes toujours prêts à vous accueillir, que ce soit en ligne ou dans nos dark kitchens de Rennes et Paris La Défense.

 

Pour toute question, commentaire ou suggestion, n'hésitez pas à nous contacter via les moyens indiqués sur notre site internet. Votre avis compte pour nous et nous aide à grandir et à nous améliorer chaque jour.